Mentions Légales

1. Présentation et Édition du Site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site et de l'application https://urban-flow-lyon.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

2. Hébergement de l'Infrastructure

3. Propriété Intellectuelle et Droits d'Auteur

L'ensemble des éléments constituant l'application Urban Flow (structure générale, logiciels, textes, images animées ou non, graphismes, logos, icônes, sons et bases de données) est la propriété exclusive de ses créateurs ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Limitation de Responsabilité

Les informations et calculs d'itinéraires diffusés sur Urban Flow sont fournis à titre indicatif à partir des réseaux de transport en commun et de flux Open Data métropolitains.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, d'une inexactitude ponctuelle dans les horaires réels ou d'une interruption temporaire du service pour maintenance.

5. Données Personnelles et Cookies

Pour en savoir plus sur la collecte de vos données, l'utilisation de la géolocalisation et l'exercice de vos droits Informatique et Libertés (accès, rectification, suppression), veuillez consulter notre page dédiée :

6. Droit Applicable et Juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site https://urban-flow-lyon.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.